Mentions légales

Editeur

Le site est édité par :

Le Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers
86, rue Regnault 75013 PARIS
Tél: 01 40 13 17 00 – Fax: 01 45 08 54 77

Directeur de la publication
Corentin DUPREY, Président du Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers.

Intégration, développement et conception graphique
1r2com
39 passage des Panoramas – 75002 Paris

Rédaction
1r2com
39 passage des Panoramas – 75002 Paris

Hébergement
Over-Link SAS
1501 Route des dolines 06560 Sophia-Antipolis
Tél: 04 93 34 34 72 / Fax: 04 93 34 15 12

 

Données collectées, droit d'accès et de rectification

Protection des internautes

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre blog de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Les informations que vous nous communiquez via nos boîtes de contact ne seront utilisées à d’autres fins que de vous répondre.

Les pièces jointes transmises pour l’établissement de votre badge d’accès aux déchèteries ou pour candidater à un poste sont supprimées une fois le dossier traité.

 

Vous disposez d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez à tout moment nous contacter : webmaster@syctom-paris.fr

Les données recueillies via le site sont uniquement exploitées à des fins statistiques. Les cookies ne sont en aucun cas utilisés pour recueillir des informations nominatives sur les visiteurs.

 

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

 

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de l’abonnement à la Newsletter ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. La Newsletter du Syctom est diffusée via la plateforme SendinBlue.

Utilisation, reproduction et droits d'auteur

Propriété intellectuelle

Le site est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété du Syctom.

Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autre que celles prévues à l’article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable du Syctom, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site : aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Les photographies, illustrations, documents en PDF, film, infographies sont soumis à acquittement de droits, lorsqu’ils ne proviennent pas du Syctom.

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Syctom.